Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par L3C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « nuance&matière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est L3C domicilié(e) 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY-LES-BOURGS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque nuance&matière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L3C - 124 Avenue des Granges - 69240 - THIZY-LES-BOURGS - France
MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Inscription le 6 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°784535 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06
Meubles ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc,rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique, figurines (statuettes)en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, récipients d'emballage non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cadres [encadrement] ; miroirs ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; coussins à air non à usage médical ;
Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; nappes non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids ; couvre-lit ; couvre-lit matelassé ; jeté de canapé, de lit, de fauteuil ; couverture de lit ; protège matelas ; housses de canapé, de fauteuil, de siège ; torchons ; essuie-mains en matières textiles ; sets de table non en papier ; serviettes de table en tissu ; chemins de table ; toiles cirées [nappes] ; tissu de coton ;
Carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] ; linoléum ; nattes ; nattes de corde tissée pour pistes de ski ; nattes de roseau ; paillassons ; papiers de tenture ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; sous-tapis ; tapis ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis-brosses [paillassons] ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum].
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